ÉDITEUR
Ce site est édité par :
Service de radiologie de la clinique de La Croix du Sud
52 chemin de Ribaute
31 130 QUINT-FONSEGRIVES
Tél : 05 32 02 78 60
Et représenté par son directeur de la publication :
Docteur Thibaud Lalande Champetier de Ribes
HÉBERGEUR
SITEPARC
3 RUE BLOMET
75015 PARIS
RCS : PARIS 408 998 656 00032
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
INFORMATIONS PUBLIÉES SUR LE SITE INTERNET
Les informations publiées sur le site sont données à titre informatif.
Les informations données sur ce site n’ont pas l’objectif de remplacer un médecin.
Aucune information publiée sur ce site ne peut remplacer le diagnostique d’un professionnel.
Le site se réfère à des documents mis en ligne par la Société Française de Radiologie.
Le site propose des liens externes renvoyant vers d’autres sites.
Le service de radiologie de la clinique Croix du Sud dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites au cas où ils contreviendraient aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.
Le site ne peut être tenu responsable de dommages matériels directs ou indirects liés à son utilisation.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET ÉTHIQUE
Le site informatique www.radiologiecroixdusud.com permet de faciliter la gestion des données médicales pour une meilleure prise en charge des patients dans le strict respect du secret professionnel médical. Toutes les données personnelles collectées sur www.radiologiecroixdusud.com sont exclusivement destinées à l’éditeur du site. Aucune donnée personnelle n’est divulguée à des tiers. Ces données sont accessibles uniquement aux patients par accès sécurisé. La sécurité liée à l’accès aux données médicales du patient est mise en œuvre par la société Telemis, 20 route de Revel, 31400 TOULOUSE – info@telemis.com et est donc sous leur responsabilité.
Conformément à la déontologie médicale et à la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements des données personnelles ainsi que la loi 78-17 du 6 juin 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés, tout visiteur du site peut exercer son droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des données personnelles qui le concerne. Il suffit d’en faire la demande aux éditeurs.
Les informations personnelles et médicales des patients sont strictement confidentielles.
Les dossiers de patients ne sont consultables que par le patient lui même et par des professionnels de la santé, et en particulier, par les médecins partenaires.
Les professionnels de la santé ayant accès aux dossiers ont fait l’objet d’une vérification de légitimité par nos soins.
Aucune information médicale ou personnelle ne fera l’objet d’une exploitation commerciale par des tiers.
Le site Internet ne contient aucune publicité.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Ce site internet peut faire usage de cookies, en conformité avec la directive ePrivacy européenne.
ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 à l’exception de cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Le site peut être modifié.
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
DROIT D’AUTEUR, COPYRIGHT
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse du service de radiologie de la clinique Saint-Jean Languedoc est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du service de radiologie de la clinique Croix du Sud.